Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Bible de Qumrân
Editions du Cerf S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3247250
Date de dépôt :
19/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
La Bible de Qumrân de Editions du Cerf à Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque La Bible de Qumrân

Déposée le 19 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) Editions du Cerf à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Bible de Qumrân »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions du Cerf à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 29, Bd La Tour Marbourg,75340 Paris Cedex 07 - 75340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions du Cerf Nicolas Jean Sed domicilié(e) 29, Bd La Tour Marbourg,75340 Paris Cedex 07 - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Editions du Cerf à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : La Bible en ses traditions , Le livre noir de la Révolution française


Editions du Cerf S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance - 29, Bd La Tour Marbourg,75340 Paris Cedex 07 - 75340 - France


Editions du Cerf Nicolas Jean Sed - 29, Bd La Tour Marbourg,75340 Paris Cedex 07 - 75340 - France


Inscription le 30 septembre 2008 - Rejet total n°481663 - Publication au BOPI 2008-09-30

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Produit de l'Imprimerie. Publication de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.